LES SOINS HORS NOMENCLATURE | Espace Infirmier
 

L'infirmière n° 024 du 01/09/2022

 

J’EXERCE EN LIBÉRAL

NOMENCLATURE

Corinne van Bree  

Infirmière titulaire d’un DU Plaies et cicatrisation, formatrice en DPC pour Idel

Ce mois-ci, nous abordons les soins non inscrits dans la nomenclature, autrement dit, hors nomenclature (HN). Faire la différence entre acte HN et acte nomenclaturé n’est pas toujours aisé. Appuyons-nous sur la NGAP.

Pour tous les soins HN, l’Idel doit réaliser et présenter un devis au patient qui le signera et le réglera directement. Il convient également d’éditer une facture à partir de son logiciel en prenant soin de cocher la mention HN. Le médecin prescripteur sera informé si le patient refuse les soins.

Goutte et pansement oculaire : contrairement à ce que l’on peut entendre, ces deux actes sont HN. Un pansement oculaire ne fait pas partie des pansements simples (article 2 du chapitre 1 de la NGAP). Il ne rentre pas non plus dans l’article 10 du chapitre 1 des soins courants : « Surveillance et observation d’un patient lors de la mise en œuvre d’un traitement […] avec un maximum de 15 passages ».

La prise de TA peut rentrer dans ce même article 10, à condition qu’il y ait mise en place ou modification du traitement. Par exemple : le patient est mis sous traitement hypotenseur et, sur l’ordonnance, la notion « mise en place d’un traitement » est spécifiée. L’Idel peut facturer 15 passages. Deux semaines plus tard, le médecin modifie la posologie du traitement. Il fera une ordonnance de « surveillance de TA suite à modification du traitement » ; l’Idel pourra de nouveau facturer 15 passages.

Idem pour les antidiabétiques oraux hypoglycémiants. Sur prescription mentionnant « mise en place d’un traitement », la glycémie pourra être contrôlée pendant 15 passages bien que le « dextro » réalisé chez un patient non insulino-traité ne soit pas pris en charge. Il faut bien veiller à ce que la notion de mise en place d’un traitement ou modification du traitement soit spécifiée.

« Administration et surveillance d’une thérapeutique orale… », toujours dans cet article 10 : l’Idel est appelée, par exemple, pour poser des patchs à une patiente ayant de l’arthrose au niveau des mains et dans l’incapacité de les poser elle-même. Cet acte ne faisant pas partie des thérapeutiques orales, il sera HN, même si la patiente a des troubles cognitifs.

« Pose de sonde et alimentation » « Alimentation entérale […] par séance », article 4, chapitre 1 : l’Idel passe le soir pour poser cette alimentation, le lendemain matin, elle ne pourra facturer l’AMI3 car il s’agit, comme stipulé dans le texte, d’une séance qui comprend la pose et la dépose. Ceci est valable aussi pour la voie jéjunale.

« Soins portant sur l’appareil génito-urinaire », article 6 : les Idels sont régulièrement sollicitées par des patients qui sortent de chirurgie avec des sondes urinaires et des poches. Ce sont des soins HN, que ce soit la toilette du méat comme le changement ou la vidange de la poche.

« Test et soins portant sur l’enveloppe cutanée », article 8 : un patient qui nous demande de venir pour lui passer pommade, crème, onguent, etc., devra régler. La pulvérisation de produits médicamenteux fait bien partie de cet article, pas l’application.

La pose de bas, chaussettes de contention est HN. S’il y a une plaie, dans ce cas uniquement, il faudra poser une compression et coter AMI5,1 + MCI.

Le pilulier est HN. Cependant, il pourra faire partie des actes réalisés lors de la séance hebdomadaire de surveillance clinique infirmière et de prévention.

ET EN CAS DE DOUTE ?

Pas toujours simple de s’y retrouver avec la NGAP. En cas de doute, l’Idel peut interroger ses collègues, les réseaux sociaux… Un bon réflexe est de se rapprocher de la NGAP et de lire attentivement les intitulés des actes, si ce n’est pas écrit c’est donc HN. Au besoin, un autre est d’envoyer un mail au médecin-conseil de la CPAM et d’attendre sa réponse pour coter les actes et les facturer. La sauvegarde du mail est alors précieuse : elle permettra, en cas de contrôle, de justifier la cotation. A contrario, interroger la hot-line vous privera d’une preuve écrite.