Santé mentale : quelle place pour l’HAD comme alternative à l’hospitalisation ?

Les vingt et une structures d’HAD psychiatrique dispensent des soins en parallèle de prises en charge en centres médico-psychologiques (CMP) ou en hospitalisations de jour. Mais leur déploiement reste rare en raison d’une absence de reconnaissance dans les textes de loi et des financements qui en découlent. Pourtant, l’efficacité de ce type de prise en charge n’est en aucun cas remise en cause, comme l’ont démontré les professionnels du secteur lors d’une conférence « HAD et psychiatrie » ⁽¹⁾, le 30 janvier 2019.

Absence de reconnaissance

En France, une personne sur cinq peut être amenée à développer des troubles psychiatriques. Les HAD psychiatriques sont l’une des réponses à la prise en charge, au domicile de surcroît. « Les soins à domicile permettent de réduire l’hospitalisation à temps complet, voire de l’éviter », a soutenu Raphaël Yven, directeur de cabinet à la Direction générale de l’offre de soins (DGOS). « Les HAD en psychiatrie font partie de pratiques innovantes qui reposent sur des innovations locales, a rappelé le D^r Rachel Bocher, psychiatre au CHU de Nantes et présidente de l’Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH). Ces pratiques permettent de faire fonctionner nos dispositifs de soins malgré les files actives en psychiatrie qui explosent et la stigmatisation des malades qui est toujours tenace. »

Mais actuellement, ces structures ne sont pas clairement reconnues dans les textes. Certes, une circulaire de la Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (DHOS) de 2004 évoque l’HAD générale et en psychiatrie. Mais depuis, plus rien… la circulaire de 2013 faisant uniquement mention des HAD générales. Les HAD psychiatriques sont donc principalement nées dans le cadre d’expérimentations locales en lien avec les agences régionales de santé, financées par le Fonds d’intervention régional (FIR) ou par des conventions.

Vers un modèle commun

« La question du domicile est un vrai enjeu de parcours et de territoire », a soutenu Anne-Marie Armanteras de Saxcé, présidente de commission à la Haute Autorité de santé (HAS). Elle comprend les interrogations des professionnels du secteur qui, après les expérimentations et les dérogations, appellent à la création d’une nomenclature dédiée à l’HAD psychiatrique, qui permettrait aussi plus d’équité dans l’accès aux soins. Pour ce faire, « il faut identifier ce qui relève de l’alternative à l’hospitalisation de ce qui relève des activités réelles des équipes », a-t-elle conseillé. Dans le cadre du plan « Ma Santé 2022 », le groupe de travail sur la réforme du régime des autorisations de soins devrait permettre une réflexion sur la question.

Laure Martin

1- « HAD et psychiatrie », conférence organisée par l’Association de psychiatrie de la région Pays-de-Loire et la Conférence nationale des présidents de commissions médicales d’établissements de centres hospitaliers spécialisés (CHS).