Les douleurs de l’anonymat

Être né sous X, c’est être né de personne ! » Administrativement, Graciane a raison. L’association Les X en colère a trouvé en elle une présidente qui incarne son objet et ses revendications. On sent d’emblée chez elle toute la révolte de ceux qui se construisent sans savoir qui les a mis au monde. En France, environ 700 bébés naissent « sous X » chaque année. Un chiffre en légère hausse depuis 2005, où moins de 600 enfants étaient concernés, mais comparable aux années 1950. Entre temps, si dans les années 1970, 2 000 femmes font ce choix, elles ne sont plus qu’un millier au milieu des années 90.

Si les associations d’enfants nés sous X qui militent contre cette disposition parlent souvent d’une loi pétainiste, la réalité est plus complexe. Le premier cadre administratif est adopté le 28 juin 1793, assurant d’une part la confidentialité pour les mères qui souhaitent abandonner leur enfant, et, d’autre part, la prise en charge des frais liés à leur accouchement. L’État devient alors le tuteur de l’enfant. En 1812, les mères obtiennent le droit de ne pas être désignées sur l’acte de naissance, et dès 1844, les médecins et les sages-femmes ont l’interdiction de dévoiler le nom des mères qui souhaitent garder le secret. En 1941, l’accouchement gratuit et anonyme entre dans le code de l’aide sociale et de la famille, puis dans le code civil en 1993 : « Lors de l’accouchement, la mère peut demander que le secret de son admission et de son identité soit préservé. »(1) Dès lors, une femme a le droit d’accoucher dans n’importe quelle maternité en France sans donner son identité, et de bénéficier de la prise en charge des frais liés à son accouchement et à son séjour. Son nom ne figurant pas sur l’acte de naissance, la dénomination « sous X » est aujourd’hui délaissée en faveur de l’expression « sous le secret ». L’enfant est alors pris en charge par l’Aide sociale à l’enfance (ASE) du département (ou tout organisme autorisé pour l’adoption si la mère le souhaite). Il est placé en pouponnière ou dans une famille d’accueil pendant deux mois, un délai qui correspond au droit de rétraction de la mère ou du père. Passé ces deux mois, l’enfant est placé dans une famille en vue d’une adoption.

Droits de l’enfant

Ces textes qui consacrent une exception française (2) - seuls le Luxembourg et l’Italie ont des lois comparables - sont aujourd’hui jugés « archaïques » par les associations d’enfants nés sous X. « Nous proposons une loi qui protège les femmes qui en ont besoin, mais qui les oblige à laisser leurs coordonnées et leurs antécédents médicaux sous pli fermé qui pourra être ouvert à la majorité de l’enfant », détaille Maria Pia Briffaut, présidente de l’Association pour le droit aux origines des enfants nés sous X (Adonx). Née sous X, elle-même a été taraudée par des questions sur ses origines : « Qui sont mes parents ? Est-ce que je croise mes frères et sœurs dans la rue sans le savoir ? » Graciane insiste, quant à elle, sur l’angoisse liée à la méconnaissance des antécédents médicaux : « En cas de besoin de greffe de moelle osseuse, comment faire ? C’est un meurtre par rétention d’information. » Ignorer d’où l’on vient peut également provoquer des phases de profonde remise en question. « À la naissance de mon fils, j’ai traversé une importante dépression. Ma vie a volé en éclats, j’ai divorcé », raconte Maria Pia Briffaut, également auteure de De cœur et de sang, publié aux éditions Amalthée. « C’est une loi faite par les adultes, pour les adultes, tonne Graciane. La France viole les droits de l’enfant. » Car de fait, la Déclaration des droits de l’enfant stipule que « l’enfant doit, autant que possible, grandir sous la sauvegarde et sous la responsabilité de ses parents […] ; l’enfant en bas âge ne doit pas, sauf circonstance exceptionnelle, être séparé de sa mère. »

Porte de sortie

Face à cette fronde, les défenseurs de l’accouchement sous X tiennent bon. « L’accouchement sous le secret garantit aux femmes qui ont dépassé le délai légal pour une interruption volontaire de grossesse (IVG), le suivi de leur grossesse et leur accouchement dans les meilleures conditions, tout en restant anonymes. C’est leur seule porte de sortie », explique Danielle Gaudry, déléguée du Planning familial au Comité national pour l’accès aux origines personnelles (Cnaop), créé en 2002. Ses correspondants départementaux sont chargés de recueillir des informations auprès des mères qui accouchent sous le secret, et de lever ce secret, avec leur accord, si l’enfant majeur le demande. Une façon de répondre aux nombreuses personnes qui se lancent dans la longue et difficile quête de leurs origines. Les informations disponibles sont rares, et encore plus rarement dévoilées, pour respecter l’anonymat de la mère.

De leur côté, certaines familles se mettent aussi en recherche de l’enfant abandonné. Et de plus en plus souvent, les enfants nés sous X, comme les parents de naissance, se tournent vers les réseaux sociaux pour médiatiser leur demande d’informations et contourner l’administration, qu’ils jugent insensible et de mauvaise foi. « La loi de 2002 impose un certain nombre de choses : les mères reçoivent la visite d’un correspondant du Cnaop qui recueille un ensemble de renseignements sur la santé des parents de naissance, les circonstances de la naissance et de l’abandon, l’identité de la mère. Elles choisissent de laisser ces informations accessibles directement à l’enfant ou dans un pli fermé. Mais la possibilité de ne rien livrer est fondamentale », insiste Danielle Gaudry.

Ni jugement, ni discrimination

Pour l’instant, il n’est pas prévu de rouvrir le débat législatif. Le ministère des Familles, de l’Enfance et des Droits des femmes préfère insister sur le rôle déterminant que jouent les équipes soignantes. Le Cnaop a d’ailleurs élaboré en 2016 un protocole d’accompagnement(3) des femmes accouchant sous le secret, à signer par les conseils départementaux et les établissements de santé. Un guide de bonnes pratiques pour les professionnels de santé a également été rédigé dans un souci de « permettre à chaque professionnel confronté à cette situation complexe de trouver la réponse la plus adaptée et de joindre les interlocuteurs qui pourront l’aider à assurer au mieux cette mission ». Ainsi, divers documents doivent être fournis à la mère ou complétés avec elle. En plus d’un formulaire qui l’invite à laisser des renseignements, identifiants ou non, à son enfant, la mère dispose d’informations sur les conséquences d’un accouchement anonyme, d’un modèle de lettre pour demander la restitution de son bébé dans le délai de deux mois, d’une liste d’adresses pour solliciter de l’aide si elle revient sur sa décision, et d’un pli secret dans lequel elle peut glisser son identité. Il est recommandé d’accueillir la mère dans les mêmes conditions que tout autre accouchée, sans jugement ni discrimination. Pour une meilleure cohésion d’équipe et « garantir le respect du choix de la femme, pour minimiser les risques d’erreur et éviter de multiplier les interrogations auprès d’elle, [le Cnaop propose] de travailler à partir d’une fiche de liaison. Cette fiche aura pour fonction de récapituler les choix de la femme : accepter ou refuser de voir les échographies ; accepter ou refuser des examens spécifiques tels que l’amniocentèse ; préserver le secret de son identité ou non ; être dans une chambre seule ; voir ou non l’enfant à la naissance et, dans ce cas, garder ou non l’enfant auprès d’elle ; allaiter ou non l’enfant ; proposer un ou des prénoms ; recevoir ou non des visites si elles ne mettent pas en cause l’accouchement dans le secret choisi par la mère de naissance ».

Bébés en veille

Ces recommandations font écho aux pratiques qui semblent avoir déjà cours dans la majorité des maternités. « Les modalités de séjour des mères se décident en concertation avec elles, relate Tahira Tajani, puéricultrice au centre médico-chirurgical obstétrique de Schiltigheim (67). Si elles souhaitent voir leur enfant, on leur propose de s’isoler dans une petite pièce à côté de la pouponnière. » C’est aussi aux équipes de la maternité qu’incombe la responsabilité de s’occuper des nouveau-nés. « Le bébé qui se retrouve séparé de sa mère se met souvent en veille, comme s’il voulait se faire oublier. On a d’autant plus envie de le chouchouter », ajoute Tahira Tajani. « Notre prise en charge se base sur les travaux de Dolto et de Brazelton(4) », explique Catherine Obin, coordinatrice en maïeutique au CHU de Rouen (76).

Comme mentionné dans le guide du Cnaop, certaines maternités proposent d’élaborer un journal de vie où les soignants racontent les premiers jours de l’enfant, avec parfois des photos (voir p. 25). Malgré tout, être confronté à une naissance sous le secret peut être compliqué. « C’est toujours difficile de savoir qu’une maman est dans une telle détresse qu’elle ne peut pas s’occuper de son enfant, et que celui-ci grandira sans elle. C’est un accompagnement très différent de ce qu’on fait habituellement », raconte Tahira Tajani. Pour éviter de tomber dans le jugement ou la tristesse, l’une des clés est de voir ce choix comme un acte courageux. « Pour moi, ce n’est pas un abandon, c’est un geste d’amour de la part d’une mère qui décide d’offrir à son enfant une chance de grandir dans de bonnes conditions. »