Mal né, mal aimé

« Je n’ai jamais été une militante de l’ordre infirmier, mais quand il a été créé, j’ai pensé que c’était plutôt une bonne chose. Je trouvais positif, en effet, que la profession infirmière soit, enfin, représentée dans son ensemble et que ses valeurs, son indépendance et ses pratiques soient reconnues et renforcées. J’ai toujours trouvé fou que nous soyons un demi-million de professionnelles et que l’on soient si peu écoutées et pris en compte pour des décisions qui nous concernent. Au fil des mois, j’ai déchanté. Depuis deux ou trois ans, je suis de loin en loin les vicissitudes du fonctionnement de l’Ordre. Bien entendu, j’ai du mal à me retrouver dans cette instance qui s’est, dès le départ, totalement éloignée de notre quotidien pour se concentrer sur elle-même. D’ailleurs, je ne sais pas si c’est révélateur, mais pas une fois je me suis dis : “tiens, là, l’ordre aurait pu être utile !” Cette année, j’ai décidé de ne pas renouveler ma cotisation. Et ce n’est pas le montant qui m’a arrêtée, mais ma seule déception », témoigne Laurence, infirmière depuis plus de vingt ans aux Hospices civils de Lyon.

Ordre et contre-ordre

Créé en 2006, et installé deux ans plus tard, l’ordre national des infirmiers (ONI) était appelé à devenir l’instance ordinale la plus importante de l’Hexagone. Mi-août dernier, il annonçait quelque 137 000 inscrites au tableau sur les 595 000 infirmières en exercice en 2012, selon la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees). Mais, selon nos sources, moins de 90 000 d’entre elles étaient à jour de leur cotisation à la même époque. Alors certes, Paris ne s’est pas fait en un jour, mais cette difficulté chronique à rassembler la profession sous une même bannière, et alors qu’inscription et cotisation sont obligatoires, pose question. « Il n’y a jamais eu d’adhésion spontanée à une institution ordinale en France », note Gilles Devers, avocat au barreau de Lyon. Et d’ajouter : « Pour mémoire, l’ordre des médecins a toujours eu ses détracteurs. Et jusque dans les années 1980, il a subi des contestations très virulentes. En 1981, François Mitterrand avait d’ailleurs inscrit parmi ses 101 propositions son abrogation, plus de trente-cinq ans après sa création ! Et l’ordre des architectes a aussi connu de vives oppositions dans ses rangs. » Chez les médecins, cette contestation persiste. Des syndicats comme Contre Ordre ou le Syndicat des médecins d’Aix et région (Smaer), spécialement créés pour lutter conte l’ordre des médecins par des praticiens récalcitrants, s’opposent férocement à leur instance et réclament toujours sa dissolution pure et simple. Chez les avocats, même combat. À l’exemple du Cosal, syndicat des avocats libres, qui ne manque jamais de tirer à vue sur son ordre. Il fait d’ailleurs parfois cause commune avec des groupes professionnels anti-ordre comme Alizé, syndicat des masseurs-kinésithérapeutes salariés et libéraux, ou Résilience, syndicat infirmier, ou encore le Codi (Contre ordre des infirmiers), eux aussi résolument opposés à l’ONI. Plus timides et peu organisés, des anti-ordre existent également chez les pharmaciens. Bref, l’installation d’un ordre entraîne toujours la constitution d’une frange contre-ordistes. « Que l’on paie des gens à ne rien faire pourrait encore passer, mais l’ordre est toxique. C’est le lieu de toutes les compromissions, et qui fait la part belle aux copinages de tout poil », lance le D^r Gilles Vidal, secrétaire général du Smaer. Une déclaration acerbe que nombre de contre-ordistes reprendrait volontiers à leur compte.

La longue marche

Porté sur les fonts baptismaux en décembre 2006 avec la bénédiction de Xavier Bertrand, alors ministre de la Santé, l’idée de la création d’un ordre infirmier est historiquement plus ancienne. Il y a quarante ans tout juste, en effet, plusieurs dizaines d’associations et de syndicats professionnels infirmiers et confédéraux ont décidé de se rassembler au sein du Conseil supérieur des professions de santé paramédicales (CSPPM). Créé en 1973, le Conseil a, déjà, pour objectif de réunir l’ensemble de la profession infirmière. Mais, d’emblée, la visée s’annonce complexe au regard de la diversité de l’exercice infirmier. Pour piloter les actions et la réflexion du CSPPM, se crée, dans la foulée, le Comité infirmier permanent de liaison et d’étude, le Ciple. Sorte de comité de pilotage, le Ciple est chargé de définir une posture commune. Durant plusieurs années, CSPPM et Ciple vont néanmoins éprouver des difficultés à exister, et être confrontés aux divisions internes et aux intérêts divergents de leurs membres. Par ailleurs, le Ciple va aussi peiner à se faire reconnaître comme un interlocuteur auprès des pouvoirs publics et des tutelles. En 1986, année qui voit se créer les premiers mouvements infirmiers, naît également, sur les cendres du CSPPM et du Ciple, l’Union nationale des associations en soins infirmiers et des infirmiers(ères) français (Unasiif), dont l’objectif est, aussi, de réunir l’ensemble de la profession, mais qui entend surtout devenir force de proposition pour tous les sujets touchant à la profession. La première graine d’un ordre infirmier est plantée. Début des années 1990, deux projets de loi visant à la création d’un ordre infirmier sont portés par des parlementaires. L’un deux est notamment présenté par le député UMP Bernard Accoyer, médecin libéral. Ces propositions resteront cependant sans lendemain. En 1996, une nouvelle interassociative est mise sur pied. Elle réunit, cette fois, une trentaine d’associations professionnelles infirmières. Le consensus est de mise pour préparer un projet de loi, porté désormais par le député UMP Jean-Luc Préel, médecin hospitalier. Mais, très vite, l’entente cordiale du départ s’effrite, et cette nouvelle tentative restera également lettre morte. « De nombreuses divisions apparaissaient, parce que tout le monde, cadres, formateurs, infirmières spécialisées, voulait être représenté au sein du futur ordre. Nous avons d’ailleurs eu énormément de discussions autour de ce sujet. Finalement, le projet de loi a été rédigé en ce sens. Mais, à titre personnel, j’ai toujours considéré que cette demande de représentativité était un frein à la création de l’ordre », explique Jean-Jacques Scharff, ancien cadre de santé aujourd’hui à la retraite et, à l’époque, président de l’Unasiif.

Le choix d’avancer

Peu à peu, l’Unasiif perd pourtant du terrain, puis se met finalement en sommeil. Mais, de manière informelle, plusieurs associations poursuivent les travaux engagés par l’Union. En 2002, pour accélérer le processus et être identifiée par les pouvoirs publics et les décideurs politiques, une nouvelle structure est créée, le Gipsi, pour Groupement d’intérêt professionnel en soins infirmiers. Dans ses rangs, outre l’Unasiif, qui fédère encore de nombreuses structures, se côtoient des associations d’Ibode, d’Iade, de puéricultrices, de directeurs de soins, l’Association nationale française des infirmières et infirmiers diplômés et étudiants (Anfiid), le Comité d’entente des formations infirmières et cadres (Cefieq) ou encore le Groupement d’études, de recherches et d’actions pour la formation aide–soignante (Geracfas). « Au bout d’un an, nous avons fait le constat que notre profession se posait beaucoup de questions sur elle-même et son devenir, mais que le Gipsi avait peu d’audience. En 2004, nous nous sommes alors rapprochés d’autres associations, et une première rencontre s’est tenue à l’hôpital Saint-Anne », relate Jean-Jacques Scharff, devenu également président délégué du Gipsi. Le Groupe Saint-Anne était né. Fort d’une cinquantaine d’associations et syndicats professionnels infirmiers, le Groupe représente tous les champs d’exercice infirmier, dont les libéraux. S’y joint aussi la Fédération nationale des étudiants en soins (Fnesi). Dès lors, le Groupe n’a qu’un seul but : créer un ordre infirmier. « Durant cette période, nous sommes beaucoup allés sur le terrain, à la rencontre des infirmières. Globalement, j’ai le souvenir de leur désintérêt pour la création d’un ordre. Elles ne voyaient pas, et c’est encore vrai aujourd’hui, les enjeux pour la profession dans la mesure où elles sont totalement accaparées par leur travail. Je crois que nous étions conscients de cette situation. Mais que fallait-il faire : attendre que la profession soit “mûre” pour un ordre, ou attendre qu’elle se délite ? On a choisi d’avancer », justifie Jean-Jacques Scharff. Il n’empêche, et même si elle était mue par de nobles desseins, que cette marche forcée vers la création d’un ordre infirmier, qui s’est affranchie de recueillir l’avis des premières concernées, a sans doute concouru au désamour de la profession pour cette instance censée la représenter. « La création de l’ordre infirmier repose sur la volonté d’un petit nombre qui s’est cru autorisé à penser pour l’ensemble », estime, pour sa part, Anne Perrault-Solivères, ancienne cadre supérieure de santé, aujourd’hui directrice de la rédaction du mensuel Pratiques et membre du comité de rédaction de l’Infirmière Magazine. Même son de cloche du côté d’Alizé, le syndicat anti-ordre des masseurs–kinésithérapeutes. Didier Lantz, son secrétaire national, dénonce également une démarche analogue pour sa profession : « Le projet a été préparé en catimini par deux syndicats qui rêvaient de créer une sorte de “super syndicat” à cotisation obligatoire. » « Si un sondage avait été effectué auprès des infirmières après le vote de la loi instituant l’ordre infirmier, en 2006, on se serait sans doute aperçu que l’immense majorité d’entre elles ne savait même pas que le texte avait été voté ! La responsabilité de l’échec de l’Ordre est aussi à chercher du côté de Xavier Bertrand, qui a fait alliance avec des associations qui ne représentaient pas la profession et alors même que son administration estimait qu’un ordre ne marcherait jamais chez les infirmières », indique Gilles Devers. Organisées en avril 2008, les premières élections des représentants départementaux de l’Ordre sont d’ailleurs venues confirmer le manque d’intérêt de la profession. Considéré comme historique pour la profession, le scrutin a péniblement rassemblé quelque 14 % de votantes. Autrement dit, moins de deux infirmières sur dix. Et, à eux seuls, les problèmes de logistique, qui ont été réels puisque quelques milliers d’infirmières n’avaient pas reçu leur matériel de vote, ne peuvent expliquer cette abstention massive.

Davantage d’autonomie

« On aime croire, ou faire croire, que les infirmières sont un corps uni et indivisible. En réalité, leur principal dénominateur commun est d’être viscéralement attachées aux patients et aux soins. Elles “jouent” collectif autour du patient, mais pas du tout au niveau de la profession. D’ailleurs, lorsqu’elles se mobilisent, ça ne dure pas longtemps, à l’exemple des coordinations infirmières, parce qu’elles refusent de se sentir phagocytées », analyse Anne Perrault-Solivères. Et d’ajouter : « L’ordre infirmier, qui est une réplique de l’ordre des médecins, dont elles subissent déjà la tutelle, s’est ainsi imposé aux infirmières avec son cortège de sanctions et de contrôles, alors qu’elles veulent davantage d’autonomie. De surcroît, il est venu brandir son code déontologique comme une avancée majeure pour la profession comme si, avant lui, nous n’avions aucune déontologie ni règles professionnelles ! » Pour Jean-Jacques Scharff, la longue période entre l’instauration de l’Ordre (en décembre 2006) et sa mise en route effective, deux ans plus tard, avec l’élection de sa première présidente, Dominique Lebœuf, en janvier 2009, n’a pas non plus facilité l’implantation de l’instance dans le paysage infirmier. « D’une part, les décrets d’application ont effectivement tardé à être publiés, et, d’autre part, Roselyne Bachelot, qui, entretemps, avait remplacé Xavier Bertrand à la tête du ministère de la Santé, n’y était pas favorable. Concomitamment, l’ONI a également dû subir un véritable matraquage de la part des confédérations syndicales, qui, en plus de faire pression sur le ministère pour ralentir son développement, martelaient à qui voulait l’entendre que l’Ordre ne servait à rien. Pourtant, de notre côté, il a toujours été clair que nous étions complémentaires. Même si des convergences et des revendications communes peuvent exister, l’ONI défend la profession, les syndicats, les professionnelles. » Un constat partagé par Daniel Guillerm, vice-président de la Fédération nationales des infirmiers (FNI). « La première qui a flingué l’Ordre, c’est Roselyne Bachelot⁽¹⁾, et aussi Anne Podeur [ndlr. Ancienne directrice de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris], qui, elle non plus, n’en voulait pas. La profession a fait preuve d’immaturité politique, elle n’a pas compris qu’elle avait intérêt à se structurer au-delà des grandes centrales syndicales. Ces dernières menaçaient d’ailleurs la paix sociale dans les hôpitaux si l’Ordre se voyait soutenu par le ministère. » Très engagée dans la création de l’instance, la FNI appelle pourtant ses adhérents, depuis 2012, à boycotter la cotisation. La fédération reproche, notamment, à l’ONI son manque de démocratie et de transparence, et juge inadmissible que les infirmières libérales continuent de régler au prix fort leur cotisation alors que les infirmières salariées ont vu son montant annuel divisé par deux. Deux autres syndicats libéraux, Convergence infirmière et l’Organisation nationale des syndicats d’infirmiers libéraux (Onsil), appellent eux aussi leurs membres à ne pas payer la cotisation ordinale. Mais, toutes les libérales ne partagent pas ce point de vue et, proportionnellement, elles se sont davantage « retrouvées » dans l’Ordre du fait de leur isolement professionnel et du sentiment de protection que pouvait leur apporter une structure ordinale. Il faut également souligner que le risque de déconventionnement brandi pas les caisses de l’assurance maladie a poussé nombre d’entre elles à s’inscrire à l’Ordre. « Même si, pour l’heure, comme le confie Catie Kindel, infirmière libérale en Seine-et-Marne, “le « service rendu” par l’Ordre est quasi inexistant, je veux rester optimiste, et j’espère qu’il va évoluer. Cela dit, on ne sait pas exactement à quoi il sert. En tout cas, dans mon exercice quotidien, je n’en vois pas l’intérêt pour l’instant… »

Légitimité contestée

Pour Vincent Kaufman, ancien infirmier, aujourd’hui chargé de mission et spécialiste des politiques de santé, l’Ordre se heurte à la difficulté qu’ont les infirmières à se reconnaître dans une instance qui les incarnerait. « Par ailleurs, il semble que toutes les erreurs qui pouvaient être commises lors de la création de l’instance l’ont été. Très vite, elle s’est totalement décrédibilisée aux yeux de nombreux professionnels, en raison d’une communication et d’une gouvernance catastrophiques. Aujourd’hui, tant bien que mal, l’Ordre cherche sa place, mais il est clair que “l’objet” n’a pas pris. Désormais, une question se pose : comment la profession infirmière peut-elle, ou veut-elle, être représentée, par qui, et pourquoi ? » Peut-être faut-il rechercher dans le désintérêt massif, voire le rejet pour l’ordre infirmier, des raisons davantage liées à la sociologie de cette profession qui demeure très majoritairement féminine et qui enregistre un taux de syndicalisation extrêmement faible, quelque 4 %, alors qu’il est de 8 % environ chez les salariés en général. « Chez les infirmières, les carrières sont relativement courtes, car elles quittent souvent prématurément leur métier. Cet élément ne favorise pas l’émergence d’une cohésion forte au sein de la profession, explique Didier Demazière, sociologue du travail (lire aussi p. 21). Par ailleurs, ajoute-t-il, les travaux historiques sur les professions montrent que la constitution des ordres repose sur des batailles collectives qui se mènent souvent contre d’autres groupes professionnels eux-mêmes engagés dans une dynamique de constitution de leur profession à travers la délégation de territoires professionnels, quand les professions sont voisines. Par exemple, la longue bataille des pharmaciens pour se constituer en profession s’est faite contre les herboristes, qui étaient leurs concurrents directs. Il semble que ces aspects n’existent pas chez les infirmières et, de fait, cela complexifie la démarche. »

Pour Gilles Devers, ancien infirmier, qui défend en outre les intérêts d’un ordre régional des pharmaciens et ceux de Résilience, l’erreur originelle aura été de croire qu’il suffisait d’inscrire dans la loi l’obligation d’inscription et de cotisation pour que plus de 500 000 personnes adhèrent en quelques semaines. « Il fallait être totalement ignorant de la sociologie juridique pour croire ça ! », juge-t-il. Et de compléter : « On aurait pu commencer par un collège infirmier consultatif, qui n’aurait eu aucun pouvoir sur les professionnelles. On pouvait s’inspirer du Comité consultatif national d’éthique, dont les avis sont certes consultatifs mais qui, au fond, a plus de pouvoir que le Parlement ! D’ailleurs, quand le professeur Jean Bernard a été nommé président du CCNE au moment de sa création, il a souligné que l’autorité du comité dépendrait de la force et de la qualité de ses avis. En clair, il voulait dire que l’autorité se gagne par l’adhésion des personnes, pas par l’autoritarisme et la censure. Bref, il fallait créer un besoin ; or, avec l’Ordre, on a créé la structure en se disant que le besoin suivrait. Du jamais-vu ! », conclut-il.

Dans un contexte où la profession infirmière conserve toujours ses distances vis-à-vis de l’ONI et où nombre de professionnels contestent sa légitimité, ce ne sont pas les dernières déclarations de Marisol Touraine, ministre de la Santé, qui vont permettre à l’Ordre de redorer son blason aux yeux de la profession. Dans une interview publiée sur Espaceinfirmier.com, le 19 septembre dernier, la ministre s’interroge sans détour sur l’utilité de l’instance. Elle dit attendre les conclusions d’un travail parlementaire actuellement en cours pour décider de son devenir. À quelques jours des élections des conseillers nationaux de l’Ordre, la menace d’une dissolution plane, peut-être plus que jamais.