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Objectif Soins n° 238 du 01/09/2015

Droit

Textes législatifs

Jean-Marc Moulin  

Il s’agit de l’Instruction n° DGOS /RH4/2015/234 du 10 juillet 2015, relative au référentiel national de gestion du temps de travail médical applicable dans les structures de médecine d’urgence prévu par la circulaire n° DGOS/2014/359 du 22 décembre 2014, relative aux modalités d’organisation du travail applicables dans les structures d’urgences. La présente circulaire a pour objectif de préciser, sous forme de référentiel, les modalités d’organisation du travail...


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