D’incroyables talents au service du soin

« Je suis convaincu que les infirmiers peuvent générer de nombreuses inventions car ce sont eux qui sont au chevet du patient, qui observent les difficultés du quotidien, utilisent le matériel de soin et les dispositifs médicaux, assure Ghislain Vabre, Idel à temps partiel et salarié d’une clinique à Toulouse (Haute-Garonne). Nous sommes en première ligne pour voir toutes les choses à améliorer. » L’homme sait de quoi il parle, puisqu’il a lui-même inventé, en 1993, un harnais permettant d’éviter que certains patients glissent de leur fauteuil roulant. « À domicile, j’avais remarqué que des patients très dépendants pouvaient rester des heures au sol avant qu’on ne vienne les redresser. Nous improvisions des attaches avec des draps, pour maintenir la personne en place sur le siège. Mais ce n’était pas formidable, je crois même qu’il y a eu des accidents fatals. » Ghislain imagine donc un système de harnais, doublé d’un cuissard, afin d’éviter à la fois le mouvement de bascule et le glissement du tronc.

Agnès Roig, Idel depuis quinze ans à Montpellier (Hérault), a quant à elle inventé un dispositif anti-escarres décliné en talonnière, genouillère, short et tee-shirt. « J’avais une patiente en fin de vie à qui le médecin refusait de prescrire de nouveaux traitements, arguant que cela coûtait trop cher. J’ai dû la soigner avec des échantillons et j’ai engagé des recherches sur tout ce qui existait, au début des années 2000, pour pouvoir la soulager. De là m’est venue l’idée d’un dispositif à bulles pour éliminer les pressions, et qui soit bien sûr d’un usage facile pour l’infirmier »(1). À l’époque, aucun de ces deux IDE ne s’y connaît en droit de la propriété intellectuelle. « Même si les Idels sont un peu des chefs d’entreprise, nous sommes très peu organisés pour tout ce qui concerne les démarches administratives et mal informés sur la protection de nos droits », observe Laurent Klein, à l’origine d’un autre type d’innovation, l’application e-Pansement, lauréat du trophée 2016 de l’application mobile de santé.

Un investissement

Or la protection juridique d’une innovation est essentielle à divers titres. Il s’agit originellement de protéger une idée ou un dispositif auquel un inventeur a consacré du temps et un investissement financier non négligeable. « En propriété industrielle(2), le principe du brevet, par exemple, c’est d’interdire à un tiers d’exploiter votre invention, explique Bruno Flesselles, conseil en propriété industrielle (CPI). Dans la santé, il peut y avoir de nombreuses étapes avant l’arrivée sur le marché d’une invention : essais cliniques et démarches administratives d’autorisation en ce qui concerne les médicaments, élaboration de prototypes et marquage CE pour les dispositifs médicaux. Tout cela peut représenter un investissement considérable, en temps comme en argent ; il est donc important d’exclure de potentiels concurrents du marché afin de pouvoir rentabiliser cet investissement. » Libre ensuite au propriétaire reconnu de l’invention de déléguer une licence d’exploitation à un industriel, en échange de royalties proportionnelles aux ventes qui seront réalisées, ou de se lancer lui-même directement dans la création d’une entreprise.

Un contrôle

Mais protéger son innovation est aussi un moyen d’en contrôler la (bonne) diffusion. « Protéger une invention dans le domaine de la santé, cela permet d’éviter que quelqu’un ne reproduise la même chose en moins bien », résume Fabien Gauchet, CPI. Une demande de protection (notamment industrielle) est en effet constituée d’une description très précise de l’innovation, de la façon dont elle peut être reproduite, et du problème auquel elle répond. Ainsi, lorsque l’insuline et ses propriétés curatives furent découvertes dans les années 1920, c’est l’université de Toronto qui en déposa le brevet. Non pas seulement pour se réserver tous les bénéfices de sa mise sur le marché, mais aussi pour contrôler le développement de cette molécule en délivrant des licences d’exploitation à des institutions ou entreprises triées sur le volet. Il s’agissait d’empêcher l’établissement d’un monopole commercial, de contrôler la qualité des médicaments qui seraient produits un peu partout dans le monde et d’en réguler les prix afin qu’ils restent accessibles au plus grand nombre(3).

Une reconnaissance

Pour beaucoup d’inventeurs, la protection intellectuelle de leurs innovations est également une forme de reconnaissance. « Quand vous protégez vos écrits, cela prouve que vous êtes sûr de ce que vous avez produit, et pour moi cela représente un gage de qualité », résume Nicolas Schinkel, trésorier général de la Fédération nationale des infirmiers (FNI), à propos du programme qualité Qual’Idel, que le syndicat a notamment protégé par le système du copyright. Pour Mireille Fernandez, qui a créé en 2012 et améliore régulièrement un cahier de soins trimestriel en triptyque (lire notre numéro 325 de mai 2016, p. 63) désormais protégé au titre des dessins et modèles, il s’agit de marquer clairement la paternité du projet. « C’est mon invention. Cela représente des centaines d’heures de travail, des discussions avec l’infographiste avec lequel je me suis associée, de nombreuses interactions avec les utilisateurs pour l’améliorer, des évaluations, etc., résume cette Idel installée à Sète (Hérault). Je me suis embarquée là-dedans sans imaginer ce que cela deviendrait, mais j’aimerais qu’on reconnaisse ce que la profession est capable de faire. » Les procédures varient ensuite en fonction de l’innovation concernée : la solution technique exige un brevet, un logiciel peut bénéficier de la protection par le droit d’auteur, l’apparence d’un produit relève de la procédure des dessins et modèles, un logo ou un nom peuvent être protégés par le dépôt de marque, etc(4). Le secret – via la signature d’accords de confidentialité – peut également être un moyen de protéger procédés, formules de fabrication ou autres éléments techniques non brevetés, mais également des connaissances techniques… Et plusieurs formes de protection peuvent être combinées pour une même invention.

Le développement

Une première étape peut consister à consigner son idée via une enveloppe Soleau, procédure créée par l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) qui permet de protéger son invention lorsqu’elle n’est encore qu’au stade de concept. Elle permet de dater la création d’une œuvre, qu’elle soit artistique ou technique, à un coût relativement modéré (15 euros). « L’enveloppe Soleau identifie un auteur, explique-t-on à l’INPI. Le droit d’auteur protège les œuvres littéraires, les créations musicales, graphiques et plastiques, mais aussi les logiciels, les créations de l’art appliqué, les créations de mode, etc. »

Si certains inventeurs parviennent à se passer d’aide en la matière, beaucoup ont néanmoins recours à un CPI ou à un cabinet juridique spécialisé. « Je me suis renseigné auprès de la chambre de commerce et cela m’a paru compliqué, explique Ghislain Vabre. Donc j’ai contacté un CPI⁽⁵⁾ qui s’est occupé de toutes les formalités administratives, de la rédaction de la demande et j’ai également recouru à ses services lorsque nous avons découvert que le produit conçu sur la base de mon brevet était copié par une entreprise concurrente. » Car, après le dépôt de propriété intellectuelle, commence peut-être le plus délicat : la recherche de partenaires industriels ou la création de sa propre entreprise pour développer le produit.

L’aventure entamée par Agnès Roig en témoigne. Depuis son premier brevet, déposé en 2001, l’Idel estime que deux industriels ont déjà copié ses produits. « J’avais fait signer des accords de confidentialité à des industriels qui les ont rompus pour finalement mettre sur le marché des produits approchants, mais beaucoup moins efficaces que les miens. Il faut beaucoup d’argent pour leur tenir tête, et nous n’avons pas les mêmes moyens. » Un troisième industriel sollicité a finalement déposé le bilan. « Tant et si bien que je viens de créer ma propre société, conclut Agnès Roig. Depuis le temps que je me consacre à ce projet, j’ai développé de nombreux contacts, tant du côté des industriels que des acheteurs potentiels, alors je me lance. » Ghislain Vabre, lui aussi, s’est essayé à la création d’entreprise. « Mais je n’ai aucun talent commercial, reconnaît-il. Alors, quand un industriel m’a proposé de prendre une licence d’exploitation, j’ai tout de suite accepté, et il me reverse des dividendes sur ses ventes. »

Le coût et le gain

Parmi les infirmiers que nous avons rencontrés – et qui tous ont conservé leur activité de soignant, au moins à temps partiel –, le gain perçu grâce à leur invention peut aller d’un mois de revenu à un tiers de leur rémunération annuelle. Mais c’est d’abord un important investissement en temps et en argent. « Il faut financer les démarches pour obtenir la protection de son invention, engager une évaluation, voire de la recherche, faire développer un prototype », explique Patrice Cazabonne. Infirmier dans un institut de cardiologie de la région parisienne, après avoir exercé dix ans en libéral, il a créé un kit de positionnement des patients pour l’angiographie. Giovanni Silverii, Idel dans le Béarn, a créé un dossier de soins informatisé sur tablette tactile (lire notre numéro 330 de novembre 2016, p. 59). « Pour l’instant, cela me coûte clairement plus que ça ne me rapporte, explique-t-il. J’ai dû emprunter pour créer ma société, mais j’espère pouvoir dégager un bénéfice l’année prochaine. »